Mentions légales du site

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société E.R.D.S (Energies Renouvelables Domotique Systèmes), experte en ingénierie et transition énergétique.

• Raison sociale : ENERGIES RENOUVELABLES DOMOTIQUE SYSTEMES (E R D S)

• Forme juridique : SARL (Société à responsabilité limitée) au capital de 26 080 euros

• Siège social : 55 Rue Bellecombe, 69006 LYON

• SIREN : 493 509 533

• SIRET : 493 509 533 00029

• RCS : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 493 509 533

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR54493509533

• Téléphone : 04 78 11 31 67

• Email : contact@erds.fr

Directeur/Responsable de la publication : [Simon Sebban / Hubert Guia ou la personne en charge de la publication]

2. Création et développement du site

Le site a été conçu et réalisé par l'agence web 1temporel.

• Raison sociale : 1TEMPOREL

• Forme juridique : SAS

• Siège social : 29 Chemin de Villeneuve, 69130 ECULLY

• SIRET : 937 843 084 00016

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société AMEN SASU.

• Adresse : 12-14, Rond-Point des Champs-Élysées, 75008 Paris, France

• Site web : https://www.amen.fr

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments constituant le présent site (textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, arborescence…) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société E.R.D.S., sauf mentions contraires (notamment concernant les créations de l'agence 1temporel ou les crédits photographiques tiers).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite et préalable de E.R.D.S. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Protection des Données Personnelles (RGPD)

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7. Limitation de Responsabilité

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents du ressort de la Cour d'Appel de Lyon.